Conseil Municipal – jeudi 06 juillet 2023
Le Conseil Municipal se réunira
Jeudi 06 juillet 2023 à 20h à la Mairie
En suivant le lien, vous pourrez prendre connaissance de l’ordre du jour
Bulletin Municipal – séance du 25 mai 2023
En suivant le lien, vous pourrez prendre connaissance du bulletin municipal
BULLETIN MUNICIPAL n°24 25 05 23
Bonne lecture !
Conseil Municipal – jeudi 25 mai 2023
Le Conseil Municipal se réunira
Jeudi 25 mai 2023 à 20h à la Mairie
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Avis d’Enquête Publique sur les Chemins Ruraux
Par arrêté municipal en date du 28 avril 2023, Mr le Maire de NOAILHAC a ordonné l’ouverture d’une enquête publique portant sur le recensement des chemins ruraux sur le territoire de la commune.
L’enquête se déroulera à la Mairie de NOAILHAC du 22 mai 2023 au 7 juin 2023 inclus soit 17 jours aux heures d’ouverture du secrétariat de la mairie.
Monsieur Jean-Claude BARTHES, retraité de la fonction publique, est désigné comme Commissaire Enquêteur. Il recevra le public à la mairie de NOAILHAC, Le 22 mai 2023 de 9 h à 10 h et le 7 juin 2023 de 11 h à 13 h
Pendant la durée de l’enquête le dossier sera consultable à la mairie de NOAILHAC et sur le site internet de la commune www.mairie-noailhac81.fr. Les observations du public pourront être consignées sur le registre d’enquête déposé en mairie ou adressées par écrit à Mr le commissaire enquêteur à la mairie de NOAILHAC ou par voie électronique à contact@mairie-noailhac81.fr en précisant en objet « enquête publique ». Toutes les observations seront annexées au registre.
dossier enquête publique 12 04 23
PB0101_CR_Enquête_publique (veuillez zoomer sur la zone que vous voulez consulter)
Arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturel 2022
publication au journal officiel du 03 mai 2023 de reconnaissance de l’état de catastrophe naturel
pour la commune de Noailhac – période du 01/07/2022 au 30/09/2022
vous pouvez télécharger l’arrêté
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047516754
ou
Bulletin Municipal – séance du 13 avril 2023
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BULLETIN MUNICIPAL n°23 13 04 23
Bonne lecture !